Marque expirée - Marque en non vigueur

CERALLIANCE
CERALLIANCE SAS

Numéro de dépôt :
3497455
Date de dépôt :
25/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2017
CERALLIANCE de CERALLIANCE

Présentation de la marque CERALLIANCE

Déposée le 25 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CERALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERALLIANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CERALLIANCE domicilié(e) N=8 Zone industrielle de Bel Air, Route de Buzançais,36110 LEVROUX - 36110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 817 120 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERALLIANCE Chez EPIS-CENTRE service juridique domicilié(e) 65 Avenue de Lattre de Tassigny,18000 BOURGES - 18000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERALLIANCE est expirée depuis le 25 avril 2017.

CERALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : T.A.C. TECHNOLOGIE AVANCEE SUR LES CEREALES , CEREALIM , CERALIM , CEREALLIA


CERALLIANCE SAS - N=8 Zone industrielle de Bel Air, Route de Buzançais,36110 LEVROUX - 36110 - France - SIREN 817120439


CERALLIANCE Chez EPIS-CENTRE service juridique - 65 Avenue de Lattre de Tassigny,18000 BOURGES - 18000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Engrais solide et liquide pour les terres. Produits chimiques et phytosanitaires destinés à l'usage industriel et à l'usage agricole.

Produits agricoles ni préparés ni transformés. Aliments pour les animaux (notamment le mash). Semences (graines fourragères et autres). Céréales en grains non travaillés.

Entreposage de marchandises et notamment de céréales et d'oléagineux. Stockage, conditionnement.